En cas de rupture de contrat de travail d’un conducteur utilisant un véhicule en leasing opérationnel, les alternatives permettant d’éviter une accumulation de coûts non désirés sont :
La rupture du contrat de leasingDans ce cas, votre loueur vous réclamera, au minimum la différence entre la valeur comptable et la valeur marché. Cette dernière correspondra au montant de la revente du véhicule au moment de la rupture (double flèche jaune)
Le transfert (vers une autre entreprise) Cette formule régulièrement utilisée permet au nouvel employeur de ne pas modifier les avantages du conducteur en poursuivant simplement le contrat existant.Un accord de cessation de contrat sera donc rédigé par le loueur et signé par l’ancien employeur. Ensuite, il ne restera plus au nouvel embaucheur qu’à signer le nouveau contrat de location.
Le transfert (vers un autre conducteur de l’entreprise)Si la politique de l’entreprise le permet, il vous sera possible d’attribuer le véhicule du conducteur sortant à un autre employé. Attention dans ce cas : demander à votre loueur d’effectuer un check du véhicule. Ce contrôle permettra d’éviter les problèmes en fin de contrat.
Le rachat Afin de ne pas payer inutilement un montant lié à la rupture, le conducteur peut se voir proposer le rachat de son véhicule. Dans ce cas, le montant proposé devra correspondre à la valeur comptable au moment de la rupture (tableau d’amortissement).
